Mémoire d'Oc n° 065
Mémoire d'Oc n° 065

Mémoire d'Oc n° 65 (mars 1998)
Une bande de bons vivants "Les Espoungaïres"

65 pages – (1998)

Introduction

Un peu d’histoire : en effet il n’existait pas avant le vote de la loi du 1er juillet 1901 de règles précises. Jusqu’au 4 novembre 1870 les associations étaient soumises aux dispositions très restrictives des articles 291 et suivants du Code pénal Napoléonien de 1810.

« Nulle association de plus de vingt personnes dont le but sera de se réunir tous les jours » ou certains jours marqués pour s’occuper d’objets religieux, littéraires, politiques ou autres ne pourra se former qu’avec l’agrément du gouvernement et sous les conditions qu’il plaise à l’autorité publique d’imposer à la Société. » Dans les archives municipales on trouve des enquêtes de police diligentées à ce sujet.

Les associations n’avaient aucune capacité juridique et n’avaient qu’une existence de fait très précaire – de 1871 à 1901 – pendant les trente premières années de la III ème République. Cette législation très restrictive a donc subsisté. Ce retard à légiférer paraît être le fruit des discussions parlementaires sur la question des associations de catholiques constituées sous la forme de congrégations religieuses.

L’abrogation du Concordat napoléonien, loi du 9 décembre 1905, permit à ce conflit d’atteindre un point culminant. Il fallut attendre le projet de loi du 14 novembre 1899 de Waldeck ROUSSEAU, Président du Conseil et Ministre de l’intérieur et des cultes pour débloquer la situation.

La loi fondamentale du 1er juillet 1901 constitue désormais le texte de base applicable à la création, au fonctionnement et à la dissolution des associations.

Cependant, en 1901, le législateur ne pouvait prévoir les effets du prodigieux développement de la vie associative. Actuellement l’influence des pouvoirs publics, les obligations fiscales, le droit au travail du personnel salarié.

Il existe une typologie des associations, mais il apparaît difficile de cerner le but de celle dont nous allons parler. Était-elle patriotique, politique, philosophique, destinée à resserrer des liens de camaraderie. Œuvrait-elle dans le temps libre ; était elle revendicative, contestataire, liée à l’enseignement. Elle était un peu de tout cela quand on examine la façon de vivre et de ranimer des membres.

Des bienfaits de l’association, école de démocratie, de participation et de responsabilité, lieu privilégié de l’échange et du dialogue, avec tolérance et fraternité, espoir de solidarité et de bénévolat excellent remède contre la solitude, l’oisiveté et le désœuvrement sont indiscutables.

Il est apparaît difficile de chiffrer le nombre d’associations existant en France, entre 500  000 et 600  000. Une association peut vivre longtemps ou disparaître très vite, rien ne permet d’assurer une longévité et combien sont nombreuses les associations existant en dossiers, mais ayant cessé toute activité par absence d’animation ou disparition du but poursuivi lors de sa création.

Le monde associatif est très hétérogène et individualiste. Pensons à citer les associations authentiques, les gestionnaires en milieu sanitaire et social, socioculturel, éducatif et sportif, mais ils existent les administrations-bis les travesties et… les escrocs.

La définition juridique est la loi de 1901. – L’association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d’une façon permanente leurs connaissances et leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle est régie quant à sa validité par les principes généraux du droit applicable aux contrats et obligations. Une des règles de fond est de conserver une stricte indépendance en toute chose, donc éviter, si cela n’est pas nécessaire, de solliciter des subventions qui lient à l’organisme attributaire, même si elle s’en défend, l’association bénéficiaire.

Contenu du numéro :

Les Espoungaïres

Le fait associatif,
     Création de l’Association,
     L’Éponge et son président,
     L’Éponge et ses animateurs,

Les cahiers de l’Éponge :
     Noble et inimitable Société joyeuse et savoureuse des véritables enfants du beau pays de Languedoc…

(N.B. : de nombreux menus écrits en occitan
et illustrés par François Dezeuze dit l’Escoutaïre)

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