Décimes et aliénations des biens du Clergé dans les Diocèses Languedociens au XVIe siècle
Décimes et aliénations des biens du Clergé
dans les Diocèses Languedociens au XVIe siècle
Dans un précédent article, nous avions dressé, pour la période 1568-1578, les tableaux successifs du paiement des décimes par le clergé de France 1. Nous ne reviendrons pas sur le choix de la période, ni sur l’aspect institutionnel de la participation régulière du clergé de France aux dépenses de la monarchie. Mais nous rappellerons quelques hypothèses de travail et avancerons quelques suggestions pour rendre compte de ce vaste mouvement de refus de l’impôt qui affecte la France au moment des troubles de religion de la seconde moitié du XVIe siècle. Il n’est pas douteux que la fiscalité ecclésiastique fut la première à souffrir du passage de régions entières à la nouvelle foi. En amont, ce sont les décimes qui ne sont plus payées ou détournées de leur destination ecclésiastique, le casuel qui s’amenuise, les bénéfices qui sont spoliés au hasard du passage des troupes de l’un ou l’autre camp ou plus radicalement confisqués par les seigneurs huguenots. En aval, c’est l’impossibilité des bénéficiers taxés pour la décime due au roi de s’acquitter dans les délais légaux de leur quote-part de la subvention, ce sont les « restes » qui s’accumulent, ce sont les démarches réitérées pour obtenir du roi ou des cardinaux une décharge totale ou partielle.
Les défaillances réelles se conjuguèrent, sans aucun doute, avec la mauvaise volonté de certains ecclésiastiques qui profitèrent des troubles pour échapper à une imposition impopulaire qui malmenait le principe saint de l’immunité des biens ecclésiastiques et dont l’usage bravait souvent l’honnêteté la Cour des derniers Valais n’utilisa pas toujours, il s’en faut, l’argent versé par le clergé pour la défense de la religion catholique. Nombre de bénéficiers pouvaient donc, sans trop de scrupules de conscience, se dispenser de tout règlement à la recette générale du clergé, en excipant de troubles vrais ou supposés survenus dans leur paroisse ou leur canton. Au phénomène protestant, fondamental assurément, s’ajouta, dans certains cas, une volonté délibérée de faire la grève de l’impôt. Le fait même que certaines régions dont nous savons qu’elles ont été touchées par la Réforme – les diocèses de Meaux, de Rouen, de Coutances – s’acquittent imperturbablement de leurs décimes, alors qu’en 1578, la Bretagne « ultra-papiste » et futur bastion de la Ligue refuse à 100 % la décime complémentaire et ne paie les décimes ordinaires que dans des proportions variant de 52,82 % (diocèse de Vannes) à 64,91 % (diocèse de Léon), montre bien que la carte du refus des décimes, pas plus que celle du refus des dîmes, n’est exactement superposable à celle du protestantisme. Le refus de l’impôt, mesuré dans le domaine de la fiscalité ecclésiastique, s’il accuse plus profondément le fait protestant, ressortit aussi très largement à la situation centrale ou excentrique des régions françaises. Dans un pays où l’autorité royale se délite, il n’y a guère plus que le bassin parisien à ressentir encore les impulsions du gouvernement et à y répondre. Ailleurs, à la périphérie, dans les provinces les plus tardivement réunies ou soumises à la sujétion de la monarchie, là où les autonomies locales, défendues par les coutumes, les États provinciaux et la noblesse, sont demeurées vivantes, la fronde fiscale s’épanouit, révélant les lignes de fracture du processus de l’unification territoriale.
Pendant les 11 années couvrant la période 1568-1578, le clergé de France a payé chaque année les décimes ordinaires, puis, à partir de 1571 et de surcroît, des décimes supplémentaires, dont la finalité n’était que de rattraper sur les diocèses solvables les manques-à-gagner des diocèses impécunieux. On restait dans le cadre de la subvention régie par le contrat conclu entre le clergé et le roi le 17 octobre 1567, prévoyant les charges de l’ordre pour 10 ans 2. S’y ajoutèrent immédiatement des subsides véritablement extraordinaires : en 1568, une aliénation transformée sur le champ en octroi devait rapporter 1 495 211 lt ; l’année suivante, une véritable aliénation, connue sous le nom de troisième aliénation 3, devait faire entrer 2 474 681 lt 13 s. 3 d. dans les coffres du roi 4. En 1575, un subside supplémentaire d’un million de livres fut accordé par le clergé à Henri III 5. L’année suivante fut lancée la quatrième aliénation qui était censée devoir réunir 4 401 516 lt 6 s. 6 d. Ne manquent pour la période considérée que deux séries de chiffres : d’abord ceux de la quatrième aliénation, celle de 1574 : à la différence de toutes les autres, sa collecte ne fut pas confiée au receveur général du clergé en titre, mais à un receveur particulier dont les livres de compte ont apparemment disparu 6. Font défaut également les registres d’un subside de 450 000 lt pour l’entretien de 5 000 hommes d’armes, octroyé à Henri III par la chambre ecclésiastique des États de Blois en 1577 nous ne savons comment il a été réparti sur les diocèses, et, à l’intérieur de ceux-ci, sur les bénéficiers. Hormis ces lacunes, nous prenons donc en compte la totalité des secours et subventions, de quelque nature qu’ils soient, versés par le clergé de France soit directement au Trésor de l’Épargne, soit à l’Hôtel de Ville de Paris pour les rentes, soit à divers particuliers par mandement royal 7.
Avec les diocèses des généralités de Toulouse et de Montpellier 8, nous nous situons au cœur même de cette France d’oc, rétive à la ponction fiscale opérée par le clergé de France sur ses propres bénéficiers et au profit du gouvernement royal. Ce sont, pour chaque diocèse et pour chaque subside, les restes à la date de clôture du compte que nous avons portés sur le tableau I 9. En 1568, pour les décimes ordinaires, c’est la généralité de Toulouse qui est la plus touchée mais sur l’ensemble géographique des deux généralités, l’écharpe du refus couvre la frange méridionale du Massif central, depuis le diocèse de Cahors jusqu’à celui d’Uzès. Un centre pyrénéen secondaire apparaît vers les diocèses de Pamiers et de Rieux. La comparaison entre les restes des décimes et ceux de l’octroi de 1568 révèle combien un subside supplémentaire est mal accepté par les bénéficiers. Payer les décimes était, en quelque sorte, entré dans les habitudes. Toute levée ajoutée, en revanche, est considérée comme une violation du pacte passé entre le clergé et le roi, dans lequel ce dernier s’engageait à ne rien exiger d’autre que les sommes portées au contrat. 19 diocèses sur 22 sont en reste pour l’octroi, contre 12 seulement pour les décimes. Et à deux exceptions près, Montauban et Uzès, les restes de l’octroi sont supérieurs à ceux des décimes, bien que le temps de collecte de l’octroi ait excédé de presque deux ans celui du subside normal.
En 1569, la guerre (la troisième guerre de religion) s’est déplacée en Languedoc, où le non-paiement devient massif par suite de la multiplication des spoliations 10. Le bastion des Causses et des Cévennes se dessine avec netteté, tandis que la vallée de la Garonne, atteinte dans le diocèse de Toulouse, n’isole plus les terres pyrénéennes contaminées. Sauf à Rodez, les restes des décimes de 1569 sont supérieurs à ceux de 1568. 5 diocèses seulement, Carcassonne, Saint-Papoul, Alet, Narbonne et Agde acquittent totalement leurs charges. Mais cette fois, le subside supplémentaire, l’aliénation de 1569, s’avère d’un meilleur rendement que les décimes ; c’est qu’il ne s’agit plus d’une simple levée de deniers, mais d’une véritable opération de vente du temporel, dûment autorisée par bulle pontificale. Pour les décimes, les receveurs diocésains pouvaient agir par voie de saisie contre les bénéficiers récalcitrants mais la procédure était longue, coûteuse et aléatoire : le bénéficier avait toujours la possibilité d’en appeler à l’évêque pour obtenir mainlevée. L’aliénation, cautionnée par le pape et les cardinaux délégués à l’opération, souffre beaucoup moins d’opposition. Dans 13 cas sur 22, les restes de l’aliénation sont inférieurs à ceux de la levée contemporaine des décimes, dans deux cas égaux, dans 7 cas seulement supérieurs 11. Au vu de ces résultats, on comprend l’insistance que les derniers valois mirent à obtenir de Rome les bulles d’aliénation qui garantissaient un profit plus sûr que les subsides réguliers.
L’arrêt de la guerre en août 1570 (paix de Saint-Germain) laisse les protestants maîtres de vastes zones où les décimes se lèvent difficilement. Le rétablissement d’un calme relatif ne se mesure pas encore avec les chiffres de 1570 deux nouveaux diocèses qui avaient payé à 100 % la décime de 1569, ceux d’Alet et de Saint-Papoul, ont rejoint le camp des diocèses en restes. En revanche, les résultats de l’année 1571 enregistrent avec éclat les bienfaits de la paix. Il a suffi d’une bonne année de tranquillité pour que le clergé rétablisse le système bénéficial, rentre dans ses revenus, paie ses décimes. Hormis dans le diocèse de Castres, où l’insolvabilité chronique laisse supposer que la plus grande partie des bénéfices a été spoliée par les protestants, vraisemblablement aussi dans celui de Vabres où une donnée doit manquer, il semble que les bénéficiers, du fait des troubles, n’aient été que momentanément privés de leurs revenus. Les structures restent intactes. Les seules surprises proviennent de Narbonne et d’Agde qui inaugurent, lors de cette bonne année, la pratique des restes. Mais 13 diocèses sont regagnés à 100 % par rapport à l’année précédente. Cette rémission fait mieux ressortir l’énorme faute politique que fut la Saint-Barthélemy.
Le massacre qui déclenche la quatrième guerre de religion dans l’Ouest et le Midi a des résultats différés dans le temps. Les diocèses en déficit pour 1572 redeviennent majoritaires, mais les restes sont loin d’atteindre les forts taux de 1569. La nuit du 24 août et ses séquelles provinciales ont frappé de terreur les tenants de la nouvelle foi, et il a fallu un certain temps avant que le camp se réorganise et riposte. C’est chose faite en 1573 l’édit de Boulogne (11 juillet 1573) a laissé les protestants du Midi en armes. Pendant l’été, un État huguenot séparatiste s’organise, tenant les assemblées de Nîmes, de Millau et de Montauban ; en décembre, il se structure en deux gouvernements (Montauban et Nîmes) et huit généralités. Désormais, l’évolution péjorative est irréversible. En 1574, tous les diocèses sont en « restes », y compris celui de Narbonne qui jusque là, avait résisté avec une belle vaillance. Le changement de règne et ses incertitudes, l’alliance des « politiques » et des huguenots scellée à Millau en août 1574, le déclenchement d’une guerre sans merci, vraie guerre de partisans, en novembre de la même année, les échecs de l’armée royale en Languedoc, tous ces évènements aboutissent à la création d’une sorte de république fédérale protestante lors de l’assemblée de Nîmes du 10 janvier 1575 qui réunit protestants et catholiques modérés. Sous l’autorité de Damville et de Condé, le Midi fait sécession et désormais, le rejet de fait de l’autorité souveraine aboutit, de la part de bénéficiers encore solvables, à un refus catégorique d’entretenir, par les décimes, le trésor d’un roi auquel on n’obéit plus. Cela seul peut rendre compte du non-paiement à 100 % de la moitié des diocèses en 1574 (10 sur 22). La légère amélioration sensible dans la généralité de Toulouse en 1575 est due au fait qu’Henri III a abandonné, pour l’ensemble du clergé de France, quelques 800 000 lt dues depuis 1568 ; cette remise a permis aux diocèses de concentrer leur effort financier de l’année sur le paiement des décimes de 1575. Mais cette libéralité royale fut plus qu’annulée par l’imposition sur le clergé, en novembre 1575, d’un subside complémentaire d’un million. Les résultats en furent lamentables : les deux tiers des diocèses (15 sur 22) ne paient rien du tout, aucun diocèse ne dépasse 50 %. Le même décalage, mais à un niveau plus bas, existe donc entre les deux subventions, l’ordinaire et l’extraordinaire, en 1575 comme en 1568. Désormais, la conjoncture de refus se densifie, indifférente aux divers édits de pacification (Beaulieu en mai 1575, Poitiers en octobre 1577, Nérac en février 1579) ou aux quelques victoires royales remportées par les catholiques jusqu’en Languedoc elle est renforcée par les espoirs que fait naître la future réunion des États-Généraux une véritable fronde antifiscale anime les responsables du clergé ; on espère que ses députés aux États feront respecter le privilège de l’immunité, violé régulièrement depuis une quinzaine d’années. Les décimas de 1576 sont catastrophiques à l’exception de Carcassonne, la généralité de Toulouse ne paie plus un sol. Dans celle de Montpellier, les sommes versées sont infimes. Dans ces conditions, l’aliénation de 1576 ne pouvait qu’avoir des résultats moins minables ; à l’obstination du refus, elle opposait la violence des ventes cautionnées par une décision pontificale. Mais en 7 ans, de 1569 à 1576, on mesure la dégradation du rendement d’une aliénation : à deux exceptions près, curieusement Castres et Cahors, les restes de 1576 sont supérieurs à ceux de 1569 ; en gros l’aliénation, dans ces diocèses du Midi, ne rend qu’un tiers des sommes programmées. La palme revient encore au diocèse de Narbonne dont le pourcentage des sommes dues, 17,07 %, est tout à fait comparable à celui d’un quelconque diocèse du Nord du royaume (Meaux, 15,87 % ; Senlis, 19,18 % Boulogne, 16,28 %). Est-ce le fait que l’archevêque de Narbonne était président de droit des États de Languedoc qui a permis d’obtenir les seuls bons résultats du Midi ? L’infrastructure financière des États était peut-être mise au service du clergé pour pousser les ventes de biens dans un diocèse qui devait bien compter, lui aussi, bon nombre de récalcitrants. Narbonne offre encore les seuls bons résultats pour les décimes de 1577, un peu plus d’un quart de restes alors que partout ailleurs on dépasse 50 % et que dans deux-tiers des cas, on atteint 100 %. Mais le diocèse succombe finalement en 1578 : les deux généralités ne paient plus un seul denier et constituent le môle central d’un bloc du refus situé au sud du 45e parallèle, joignant l’Atlantique à la frontière des Alpes. Dans ce Languedoc pillé alternativement par les armées rivales, l’anarchie développe ses effets pernicieux. La vague antifiscale n’atteint pas d’ailleurs que le clergé elle contamine aussi les habitants des villes et des campagnes ainsi que les États provinciaux qui luttent contre un pouvoir inefficace et sans prestige. Les rares levées d’argent se font aux risques et périls des collecteurs ; les caisses du clergé sont l’objet de distractions frauduleuses 12. Il y a désormais deux France : au contraste de la langue, aux divergences dans l’évolution historique, au degré variable de préservation des autonomies provinciales et locales, à l’opposition des religions s’ajoute maintenant l’antithèse des comportements fiscaux. Quand on sait que les institutions financières ont été à la racine des institutions d’encadrement et de centralisation, on mesure bien la gravité de la situation du royaume au bout de deux décennies de troubles qui ont libéré les forces centrifuges longtemps contenues.
Il n’est pas facile, face à cet effondrement des recettes du clergé, de faire la part de l’incapacité matérielle des bénéficiers et de la volonté affirmée d’échapper à l’impôt. Quel était le degré de dénuement des évêques, des chapitres, des abbayes, des prieurs et des curés ? De quelles réserves disposaient-ils ? Dans quelle proportion leurs revenus furent-ils amputés ? Seule une série de minutieuses monographies permettrait de le mesurer. Néanmoins l’étude précise de l’aliénation de 1569, pour laquelle nous possédons une documentation complète et concentrée, permet, sinon de répondre, du moins de proposer des modèles de comportement. Chaque bénéfice cotisé pour l’aliénation avait la possibilité d’éviter les « venditions » en rachetant sa taxe par prélèvement sur ses revenus ou ses réserves monétaires. Fréquemment, une solution mixte prévalait, soit qu’elle fût le résultat d’une combinaison volontaire, soit que la somme payée par rachat fût le complément d’une aliénation dont le montant était resté un peu en-deçà de la somme exigée. Très souvent, il était difficile au bénéficier de sélectionner, dans l’ensemble de son patrimoine ecclésiastique, le ou les biens dont la vente couvrirait sa taxe au plus juste il y avait alors un « plus-vendu » dont le montant est généralement mentionné. Il est bien certain aussi qu’une aliénation supérieure à la taxe pouvait, dans certains cas, résulter d’une volonté délibérée et servait, par son surplus, à se libérer de dettes anciennes ou même d’arriérés de décimes 13.
On pourrait alors s’attendre à ce que ce soient les diocèses ayant accumulé les restes les plus élevés pour les années 1568 et 1569 qui recourent à de massives aliénations, alors que ceux qui sont à jour dans le paiement de leurs subventions régulières, signe de liquidités de la part de leurs bénéficiers, utilisent ces dernières pour racheter leur taxe d’aliénation et éviter ainsi l’amputation du capital. A ce second modèle obéit le diocèse de Carcassonne dont les restes sont quasiment inexistants pour 1568 et 1569 et qui règle les deux tiers de ce qu’il paie pour l’aliénation par rachat (tableau II) les principales ventes sont le fait du chapitre cathédral qui, pour 3 500 lt, abandonne tous ses droits de seigneurie et censives qu’il détenait au lieu de Caux, au profit du seigneur du lieu, de l’abbaye de Lagrasse qui cède la métairie de Villemagne, des abbaye et chapitre de Montolieu qui se défont de plusieurs droits de seigneurie à Villardonnal et à Delperyes ( ?) valant 120 lt de revenus 14. Le diocèse d’Agde ressortit d’une semblable logique aucun reste pour 1568 et 1569, et un effort particulier pour vendre le moins possible et couvrir la taxe à près de 60 % par rachat. Seul l’évêque, taxé à 1 590 lt, aliène massivement, ainsi que, dans une moindre mesure, l’abbé de Valmagne Cotisé à 318 lt 15. Dans une proportion inférieure, le diocèse de Saint-Pons, peu endetté, s’efforce de limiter ses ventes : il paie 44 % de sa taxe de ses réserves de deniers. L’évêque qui, à lui seul, fournit plus de 50 % de la quote-part du diocèse, doit se défaire d’un moulin à blé pour 2 250 lt 16.
A l’inverse, Albi qui ne réussit à payer ses décimes et octroi de 1568-1569 que dans une faible proportion, est obligé de recourir à de fortes ventes. Ce sont les trois plus gros bénéficiers qui consentent l’essentiel des aliénations l’évêque cède une vicomté et deux baronnies pour 7 130 lt, son chapitre diverses censives et une métairie pour 4 801 lt et le chapitre Saint-Salvi six ouvroirs, une maison et diverses terres et vignes à Albi pour 2 270 lt 17. Tels sont aussi le cas du diocèse de Lavaur où l’évêque, le chapitre cathédral et l’abbé de Sorrèze doivent se défaire de pièces importantes de leur patrimoine 18 et de celui de Rieux où le chapitre cathédral, les abbayes de Lézat-sur-Lèze, des Feuillants et du Mas-d’Azil, et le chapitre de Pamiers à cause d’un bénéfice qu’il détient dans le diocèse voisin, se libèrent par des ventes massives 19. Béziers appartient à ce même groupe dans ce dernier diocèse, ce sont l’évêque et son chapitre qui se séparent de droits de seigneuries et de fief noble pour payer les taxes 20.
Malheureusement, tous les diocèses ne sont pas réductibles à ces deux schémas logiques. Prenons le cas de Montauban qui a accumulé des restes massifs en 1568 et 1569 il ne fournit que 40 % de sa taxe d’aliénation mais il n’aliène pas 21. Rodez a un profil identique 22. Uzès qui n’a rien payé pour les décimes de 1568 et 1569 aliène dans une proportion moindre que celle qu’on aurait pu attendre si l’évêque vend, le chapitre cotisé autant que lui à 1 908 lt, arrive à s’en dispenser 23. Nîmes présente un cas similaire, à cette différence près que les restes de l’aliénation sont infimes ; seuls sont vendeurs importants l’évêque, et dans une moindre mesure les abbayes de Sauve et de Saint-Gilles. Le total des paiements par aliénation ne représente que 22 % de la taxe 24. Pour les premiers de ces diocèses, il faut poser deux types de comportement chez les bénéficiers : faut poser deux types de comportement chez les bénéficiers : d’une part, il y a ceux qui ont été spoliés ou chassés, qui ne paient plus les décimes et qui ne peuvent rien vendre puisqu’ils n’ont rien à vendre ; de l’autre, dans des ilots préservés, se maintiennent des bénéficiers prospères qui font face aux obligations de l’ordre ; ce sont les mêmes qui paient les décimes et qui ont encore des réserves liquides pour racheter leur taxe ? Le cas de Nîmes est plus délicat mais il permet peut- être de cerner un cas de refus volontaire caractérisé. Ce diocèse qui s’abstient de payer quoi que ce soit pour l’octroi de 1568 et les décimes de 1569 se découvre soudain des réserves monétaires cachées dès qu’il est menacé par le train des aliénations et ce comportement est majoritairement celui des petits bénéficiers, une poussière de prieurés redevables de 31 lt 16 s. ou de 63 lt 12 s. (1/2 et 1 écu de rente) : sur 73 bénéficiers taxés à 31 lt 16 s., 5 sont totalement en restes, 2 aliènent, tous les autres paient à 50 % (2) ou entièrement (64) par rachat pour les 45 bénéficiers cotisés à 63 lt 12 s., 5 aliénations seulement, un reste total et 39 paiements par rachat. Tout se passe comme si la menace de vente forcée avait fait surgir, comme par miracle, les quelques livres qui allaient éviter la catastrophe majeure, l’amputation du capital. Il n’y a pas que les petits bénéficiers qui réagissent de la sorte, le chapitre cathédral, taxé à 1 908 lt collecte 1 814 lt 8 s., ce qui lui permet de n’aliéner que pour le complément 25 l’abbé de Psalmody trouve 381 lt 12 s. et ne vend rien. Le diocèse de Pamiers présente un cas un peu spécial du fait que le bénéfice le plus imposé, le chapitre de la cathédrale, aliène dans le diocèse voisin de Rieux. Les deux autres bénéficiers importants, l’évêque et l’abbé de Foix, n’aliènent pas 26.
Enfin, un quatrième groupe, symétrique du précédent, est constitué par les diocèses qui ont accumulé peu de restes dans les années 1568-1569 et qui, néanmoins ou à cause de cela, car ils n’ont plus de réserves, vendent beaucoup pour payer l’aliénation. C’est le cas de Toulouse, dont les restes modérés pour l’octroi de 1568 et les décimes de 1569 ne laissaient pas présager des ventes massives de la part des gros bénéficiers, l’archevêque qui passe 5 contrats pour 9 510 lt (sa taxe est de 9 540 lt), l’abbé de Saint-Sernin qui vend à trois acheteurs pour 8 425 lt, l’abbé de Gimont, du diocèse d’Auch, qui abandonne pour 11 500 lt en granges, four, moulin et terres, l’abbé de Grandselve qui se sépare d’une métairie et d’une coupe de futaie (6 540 lt), celui du Mas-Grenier qui cède tout un lot de rentes et un moulin (8 639 lt 8 s.), plus encore le chapitre Saint-Etienne qui soustrait de ses possessions la seigneurie de la Croix de Falgarde lés la ville de Toulouse à un marchand de la ville, François Delpuech, pour 30 000 lt, alors que sa taxe ne dépasse pas 15 900 lt 27. Tous les petits bénéficiers du diocèse, eux, sont en restes, comme ils l’étaient sans doute déjà auparavant. Dans le cas de Toulouse, toute la fiscalité ecclésiastique repose sur les gros bénéfices, riches de terres et autres bien-fonds plus que de revenus facilement mobilisables. Le petit diocèse adjacent de Saint-Papoul est de la même famille : pas du tout endetté pour les décimes de 1568 et 1569 et fort modérément pour l’octroi de 1568, il doit consentir, en la personne de son évêque, une énorme aliénation de 4 800 lt 28. Alet et Lodève sont les modèles achevés de ce groupe les bénéficiers ne peuvent rien racheter, tout est payé par des produits de ventes, les plus conséquentes émanant des évêques et des chapitres cathédraux 29. Le diocèse de Narbonne, qui est le seul, avec Agde, à ne pas avoir accumulé de restes pour les trois subsides de 1568-1569, est néanmoins contraint, en la personne du titulaire du siège archiépiscopal, encore une fois, d’aliéner massivement : le prélat abandonne pour 9 800 lt à un gentilhomme de Perpignan, Bernard Joly, la baronnie et le château d’Appray en Roussillon, terre d’Espagne 30. En règle générale, les gros bénéficiers, à quelque groupe qu’ils appartiennent, ne peuvent faire face avec leurs seules réserves. Il est vrai que l’aliénation représente, dans la généralité de Toulouse, une somme bien supérieure aux décimes ordinaires deux fois et demie pour Toulouse et Rieux, deux fois pour Carcassonne, Saint-Papoul, Alet ou Vabres, une fois et demie pour Albi, Montauban et Rodez. Dans celle de Montpellier, hormis pour Saint-Pons et Lodève où la ratio tourne autour de 2, l’aliénation équivaut en gros aux décimes d’une année. Et c’est bien dans cette généralité que les restes de l’aliénation sont les plus faibles.
En fait, il est certain qu’il faudrait introduire quelques paramètres supplémentaires pour rendre compte de la stratégie diocésaine en fait de fiscalité ecclésiastique. L’un des moindres ne serait pas la présence ou la personnalité de l’évêque, capable ou bien d’appuyer les receveurs des subventions dans leur tâche difficile, ou bien de freiner ou même d’empêcher de facto par son absence le fonctionnement de l’appareil fiscal du clergé. Et doit-on s’arrêter à l’échelle du diocèse, dans la mesure ou quelques-uns de ceux-ci, comme Rodez ou Cahors, sont de très grande dimension ? On ne peut s’interdire, dans certains cas, une plongée au niveau du bénéfice et de son titulaire. L’addition de micro-vouloirs ne fait pas obligatoirement une stratégie. Ce qui peut apparaître comme tel n’est peut-être, finalement, que le résultat hasardeux de décisions contradictoires. Méfions-nous donc des faux-semblants pour ne retenir que le phénomène indiscutable d’un massif refus de la ponction fiscale en Languedoc, dans le domaine particulier des subsides que le clergé mettait, depuis 1561 et de façon régulière, à la disposition du gouvernement des derniers Valois.
Notes
1 Revue d’histoire moderne et contemporaine, t. XXVIII, octobre-décembre 1981, P. 572-596 : « Finances et guerres de religion en France ».
2 Le contrat de 1567, qui n’est que la confirmation par le clergé de l’engagement qu’il a pris lors du contrat initial de Poissy (21 octobre 1561), fut prolongé au-delà des 10 années prévues. Le contrat suivant, dit de Melun, ne fut ratifié que le 20 février 1580. La charge oscilla, pour le clergé, entre 1 293 802 lt (1569 et 1570) et 1 673 599 lt (1571).
3 La première avait eu lieu en 1563 et avait été suivie d’un rachat presque immédiat. La seconde, c’est l’octroi de 1568.
4 Y compris la taxe de 5 % payée par les acheteurs de biens. Cf. Bibliothèque Nationale, Imprimés, Ld 5 74.
5 La recette prévue s’établissait à 1065138 lt 10 d.
6 Voir à ce sujet notre article dans la Revue d’Histoire de l’Église de France, t. LXVII, 1981, p. 61-82 : « Les aliénations du temporel ecclésiastique dans la seconde moitié du XVIe siècle. Quelques problèmes de méthode ».
7 Dans l’article cité de la Revue d’histoire moderne et contemporaine, nous n’envisagions que le paiement des seules décimes.
8 Notons que les généralités d’imposition ecclésiastiques ne correspondent pas avec les 22 diocèses languedociens. Il y a bien 22 diocèses, mais ce sont pour la généralité de Montpellier ceux de Montpellier, Nîmes, Narbonne, Béziers, Agde, Uzès, Lodève et Saint-Pons, et pour celle de Toulouse, ceux de Toulouse, Carcassonne, Albi, Castres, Mirepoix, Saint-Papoul, Alet, Lavaur, Rieux, Montauban, plus ceux de Cahors, Rodez, Pamiers et Vabres de plus en plus fréquemment détachés de la généralité de Bordeaux.
9 Évidemment, des sommes peuvent encore parvenir dans les caisses du clergé après la clôture du compte. Voir le tableau IV de l’article cité de la Revue d’histoire moderne et contemporaine, p. 579. Pour les dates de clôture des comptes des décimes, id., p. 576, tableau I. Le compte de l’octroi de 1568 fut clos et arrêté le 25 septembre 1571, celui de l’aliénation de 1569 le 10 septembre 1577, celui du million de 1575 le 27 février 1580 et celui de l’aliénation de 1576 le 14 avril 1587.
10 En 1569, 54 bénéfices du diocèse de Montpellier sont occupés « par ceux de la nouvelle religion ». Archives Nationales (A. N.(, G*8 1336, F 64.
11 Introduisons la correction d’un temps de collecte un peu plus long pour l’aliénation. Le compte fut clos en 1577, mais presque toutes les rentrées d’argent étaient effectuées à la fin de 1571. Pour nos deux généralités, une seule vente eut lieu en 1572, le 19 septembre, celle d’un fief noble vendu par le chapitre cathédral de Béziers. Le compte des décimes de 1569 fut clos le 2 octobre 1571.
12 En 1573, Damville, gouverneur du Languedoc, prend 9 360 lt dans la caisse du commis de la généralité de Montpellier ; en 1574, il réitère une semblable soustraction pour 10 800 lt, plus 300 lt prises aux clercs du receveur général du clergé François de Vigny en 1577, c’est Châtillon, le fils de Coligny, qui se sert dans les caisses de Montpellier, qui ne devaient pas contenir grand chose !
13 Sur la méthode à suivre pour ventiler les sommes payées pour l’aliénation entre rachat et part réellement réglée avec le fruit des ventes, voir notre article cité de la Revue d’Histoire de l’Église de France. Pour tous les diocèses de la généralité de Montpellier et ceux de Toulouse, Saint-Papoul, Lavaur, Rieux et Pamiers, chaque rubrique correspondant à un bénéfice mentionne la façon dont la taxe a été acquittée ; il suffit alors de faire les totaux respectifs. Pour les diocèses de Carcassonne, Albi, Mirepoix, Alet, Montauban, Cahors et Rodez, seules les aliénations sont mentionnées la récapitulation diocésaine se borne à indiquer le total des restes, sans aucune localisation ; dans ce cas-là, nous avons dû calculer la somme payée par rachat (P.R.) par Soustractions successives selon la formule P.R. = T.T. – R. – D. – (TA. – P.V.) (Voir tableau II). Dans les registres de recettes de l’aliénation (AN. G*8 1389 et 1390), les sommes non payées sont rarement ventilées entre restes et décharges. La répartition se fait à l’aide des registres de dépenses : A.N. G*8 1391, 15e chapitre, contient les décharges aux bénéficiers et A.N. G*8 1392, 18e chapitre, les restes de ceux-ci.
14 Diocèse de Carcassonne : AN. *8 1389, fol. IImIIIcXXV v° IImIIIcXXXII + fol. II (cahier supplémentaire après le fol. IImIIIIcLXXIIIv°. Notons que l’abbaye de Lagrasse est taxée aussi dans le diocèse de Narbonne. Caux Aude, canton d’Alzonne, commune de Caux-et-Sauzens. Villemagne Aude, canton de Castelnaudary-sud. Villardonnel : Aude, canton de Mas Cabardès.
15 Diocèse d’Agde A.N. G*8 1390, fol. IImVIIIcV – IImVIIIcXIV v°. L’évêque se défait d’une alberge de 15 lt et de la juridiction haute de Bouzigues (Hérault, canton de Mèze) pour 360 + 800 lt ; l’abbé de Valmagne vend une grange noble avec fief et juridiction au terroir de Valmagne (Hérault, canton de Mèze).
16 Diocèse de Saint-Pons A.N. G*8 1390, fol, IImVIIIcLXIII v° – IImVIIIcLXXVII v°. Le moulin à blé avec quelques terres se trouve au lieu non identifié de Salvetat.
17 Diocèse d’Albi : A.N. G*8 1389, fol. IImIIIcXXXIII – IImIIIcXLII v° + fol. III v° – XV du cahier supplémentaire.
18 Diocèse de Lavaur A.N. G*8 1389, fol. IImIIIcLX v° – IImIIIcLXX. L’abbé de Sorrèze, taxé à 2 544 lt, vend 200 arpents de terre labourable avec juridiction haute, moyenne et basse au lieu de La Forêt des Prés (non localisé) à Pierre Carrière, marchand de Toulouse, pour la somme de 3 800 lt ; l’évêque et son chapitre, cotisés chacun à 1 272 lt cèdent deux métairies valant respectivement 1 272 et 2 875 lt.
19 Diocèse de Rieux : A.N.G*8 1389, fol. IImIIIcLXX v° – ImIIIcIIIIXXVI + fol, XVII v° – XVIII du cahier supplémentaire. Le chapitre cathédral vend à un marchand de Rieux un moulin sur l’Arize à Rieux même ; l’abbé de Lézat se défait en particulier d’une métairie de 5 000 lt au profit d’un marchand de Pamiers celui des Feuillants abandonne 3 seigneuries, celles de Sénarens (Hautes-Pyrénées, canton de l’Isle-en-Dodon), d’Aignes (Haute-Garonne, canton de Cintegabelle) et de Saint-Railhac (non localisée). L’abbé du Mas-d’Azil délaisse la moitié de la justice haute moyenne et basse et la moitié des censives et droits évalués à 10 lt et 15 setiers de blé, plus le quart du revenu d’un moulin et la moitié de celui d’un four banal le tout tenu en partage avec le comte de Foix au lieu de Sauvac (non localisé). Quant au chapitre de Pamiers, il vend une métairie de 8 250 lt.
20 Diocèse de Béziers : A.N.G*8 1390, fol. IImVIIcLXXV – IImVIIIcIV v° + fol. IImVIIIcIIIIXXIII. L’évêque cède à François Robert, trésorier de France en Languedoc, une seigneurie avec les droits de directe, les censives, tasque… en se réservant le titre de vicomte, le plaisir de la chasse et le bois de chauffage (2 496 lt). Le chapitre cathédral vend pour 2 000 lt le fief noble de Boussargues (Hérault, canton de Bédarieux, commune de La-Tour-sur-Orb) comprenant maison, moulin à blé sur l’Orb, un pré et un bois.
21 Diocèse de Montauban : A.N.G*8 1389, fol. IImIIIcIIIIXX VII – IImIIIcIIIIXXXI. Relevons que l’abbé du Mas-Grenier, taxé à 6 360 lt dans le diocèse de Toulouse et à 1 908 lt dans celui de Montauban a aliéné dans le seul diocèse de Toulouse pour 8 639 lt 8 s. Dans ces cas de taxation en plusieurs diocèses, nous comptabilisons l’aliénation dans le diocèse où elle est faite. S’il s’y dégage un plus-vendu qui sert à payer la taxe dans le diocèse voisin, cette dernière est considéré comme ayant été payée par rachat.
22 Diocèse de Rodez : A.N. G*8 1389, fol. IImIIIIcXl – IImIIIIcLVII. Le principal vendeur est le chapitre de Rodez qui vend pour 2 010 lt un fief comprenant maison, bois et pré valant en censive 26 setiers de froment, 2 de blé mixture et 8 d’orge, une barrique de vin, 8 cartes de noix, 3 gélines et 5 lt 7 s. 2 d.
23 Diocèse d’Uzès : A.N. G*8 1390, fol. IImVIIIcXV – IImVIIIcLIX v°. Dans de diocèse, sur 30 aliénations, 9 sont le fait d’Antoine de Crussol duc d’Uzès. Il achète pour un total de 2 189 lt 8 s. (54,63 % des ventes du diocèse), en particulier de l’évêque et pour 1 872 lt plusieurs seigneuries avec haute, moyenne et basse justice.
24 Diocèse de Nîmes : A.N. G*8 1390, fol. IImVIIcXXII – IImVIIcLX + fol. IImVIIIcIIIIXX – IImVIIIcIIIIXXII v°. L’évêque vend les devoirs qu’il détenait à Milhaud (Gard, canton de Nîmes 1er) et la seigneurie et juridiction de Puech-de-Cendras (Gard, commune d’Alès) pour 1 040 lt ; l’abbé de Sauve cède au duc d’Uzès une juridiction et quelques droits seigneuriaux pour 400 lt ; celui de Saint-Gilles vend une terre noble à Saint-Gilles pour 337 lt 10 s.
25 Il cède pour 95 lt une pièce de terre noble dépendant du prieuré de Sainte-Marguerite.
26 Diocèse de Pamiers A.N. G8 1389, fol. IImIIIIcLVII v° – IImIIIIcLXIII. Voir note 19 et 21 (pour le mode de calcul). Ces trois bénéfices sont taxés respectivement à 1 908, 1 590 et 636 lt.
27 Diocèse de Toulouse A.N. G8 1389, fol. IImIIcIIIIXXXVIII – IImIIIcXXV + fol. 1 du cahier supplémentaire. L’archevêque vend notamment la juridiction haute, moyenne et basse de Montpitol-La-Gascogne (Haute-Garonne, canton de Montastruc-la-Conseillère) et celle de Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, canton de Verfeil). L’abbé de Saint-Sernin se défait de la juridiction et du consulat de Gratentour (Haute-Garonne, canton de Fronton), d’une métairie Située entre les villes de Buzet/Tarn et Villemur/Tarn et de la terre et bastide Saint-Sernin. L’abbé de Gimont vend une grange et le four de Gimont, plus un moulin et la terre de Saint-Lys (canton de Toulouse). La métairie vendue par l’abbé de Grandselve vaut 3 900 lt, la coupe de 63 arpents et demi de futaie « ensemble les racines des arbres » 2 640 lt. L’abbé du Mas-Grenier vend à deux consuls de la localité 119 livres d’oublyes, 166 gélines, 7 Setiers et demi de blé, 6 punhères d’avoine, le tout de rente, plus le revenu d’une forge, du four banal et du port sur la Garonne. pour 6 839 lt 8 s.
28 Diocèse de Saint-Papoul A.N. G8 1389, fol. IImIIIcLIII v° – IImIIIcLVIII. C’est un marchand de Villefranche-en-Lauraguais qui se porte acquéreur d’une métairie épiscopale contenant 50 arpents avec les censives et les droits seigneuriaux, valant 160 lt de revenu annuel.
29 Diocèse de Lodève : A.N. G8 1390, fol. IImVIIIcLX – IImVIIIcLXXIII. Pour 2 400 lt, l’évêque vend la seigneurie de Pégairolles (Pegairolles-de-l’Escalette, Hérault, canton de Cayler) avec sa tour, son château et ses terres le chapitre tire 2 000 lt de moulins et de champs sur l’Hérault à Pézenas.
30 Diocèse de Narbonne : A.N. G8 1390, fol. IImVIIcLX v° – IImVIIcLXXIIII.